Twintip Design
31 rue Honoré d'Urfé
42500 Le Chambon Feugerolles
S.A.R.L. au capital de 100 000 euros
499 846 806 RCS Saint Etienne
Responsable de publication : Bruno Fourneyron
Responsabilité
Les produits proposés par www.twintip-rc.com sont conformes à la législation française en vigueur.
www.twintip-rc.com ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.
www.twintip-rc.com ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.
L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits, en raison notamment d'une incompatibilité de matériel ne peut engager la responsabilité de www.twintip-rc.com ni donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement.
Force majeure
www.twintip-rc.com se réserve le droit de suspendre ou de résoudre la vente totalement ou partiellement, sans indemnités ou autre recours pour tous les cas fortuits ou de force majeure tels mais sans y être limitées : tempête, incendie, gel, inondation, grève, manque de matières premières susceptibles d'arrêter ou de réduire la fabrication ou le transport de la marchandise, et d'une manière générale tout évènement ne permettant pas l'exécution normale des approvisionnements, de la fabrication, des commandes et des ventes.
Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.
En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à www.twintip-rc.com pour obtenir une solution amiable.
En cas de litige, seuls les tribunaux de Français (Saint Etienne) seront compétents.
Informatique et Libertés
Les informations collectées par www.twintip-rc.com lors de toute commande de l'Acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par www.twintip-rc.com et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès de www.twintip-rc.com en envoyant un courrier à l'adresse mail suivante : info@twintip-rc.com
www.twintip-rc.com s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par l'Acheteur. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement des commandes et pour renforcer et personnaliser la communication et les produits réservés aux clients de www.twintip-rc.com, notamment par les lettres d'informations diffusées sur le site www.twintip-rc.com auxquelles, l'Acheteur se sera abonné.
Service clientèle - contact
Pour toute information l'Acheteur peut contacter le service client
par email à l'adresse mail suivante : info@twintip-rc.com
par téléphone au numéro non sur taxé suivant : + 33 (0)477 617 092
Droit de propriété industrielle
La marque et les modèles proposés sont la propriété exclusive de notre Société. Toute utilisation de quelque façon que ce soit de la marque, des modèles ou de ses dérivés de notre Société est interdite, sauf accord préalable écrit entre les parties.
Contestation
En cas de litiges quelconques relatifs à une fourniture ou à son règlement, et quels que soient les conditions de vente et le mode de règlement accepté, même en cas d'appel en garantie, ou de pluralité de défendeurs, le Tribunal de Commerce du ressort du siège de notre Société sera seul compétent. Sous réserves des présentes stipulations, les ventes sont régies par la convention de Vienne du 11 avril 1980 et pour le surplus, en tant que besoin, par le droit français.
Conception et production
Be2B
Parc d'activités de l'aéroport
42160 Andrezieux Bouthéon
T 00 00 00 00 00
